MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

Le site https://www.numero-k.fr est édité par :
NUMÉRO-K

Responsable de la publication : Numéro-K

2. DÉVELOPPEMENT & WEBDESIGN

Webdesign
Numéro-K

Développement
YANK
Email : contact@yank.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CRÉDITS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

3.1. Structure du site

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphismes de navigation et logos le composant (hors portfolio), sont la propriété exclusive de l’Éditeur (Numéro-K). Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite.

3.2. OEuvres présentées (portfolio)

Les projets graphiques présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.

• Droits moraux : Numéro-K (l’auteur) conserve la paternité et la direction artistique des créations présentées, qu’elles aient été réalisées en qualité de freelance ou de salarié, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

• Droits patrimoniaux : les droits d’exploitation commerciale des projets finaux appartiennent à leurs commanditaires respectifs (clients ou employeurs), sauf mention contraire. Ces oeuvres sont présentées ici au titre du droit de présentation de l’auteur en vue de la promotion de son activité.

3.3. Éléments tiers (visuels, vidéos, sources)

Certains visuels, photographies, vidéos ou illustrations intégrés dans les maquettes ou les montages peuvent être la propriété de tiers (banques d’images, clients, collaborateurs).

Une page dédiée « Crédits & Copyrights » est disponible sur le site pour lister de manière exhaustive les auteurs, photographes et sources des éléments utilisés.

Toute réutilisation des visuels présents sur ce site par un tiers est strictement interdite sans l’accord de l’Éditeur ou des ayants droit concernés.

4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Responsable du traitement : Numéro-K

Les informations collectées via le formulaire de contact (nom, email, message) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et pour la gestion de la relation client. La base légale de ce traitement est le consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

Aucune donnée n’est vendue ou transmise à des tiers, sauf nécessité technique liée au fonctionnement du site (hébergement, messagerie).

Vos droits : conformément à la réglementation (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@numero-k.fr.

5. COOKIES

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies nécessaires à son bon fonctionnement.

• Cookies fonctionnels : indispensables au fonctionnement du site (gestion de session, navigation). Ils ne collectent pas de données à des fins publicitaires.

• Cookies tiers : certains contenus intégrés (ex: vidéos Vimeo, Youtube) peuvent déposer des cookies tiers. Vous pouvez refuser ces cookies via les paramètres de votre navigateur ou le module de gestion des cookies présent sur le site.

6. RESPONSABILITÉ ET CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter.

L’Éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel. Il décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission, ou d’indisponibilité du site. La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée pour les dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des liens hypertextes pointant vers d’autres sites.

L’Éditeur se réserve le droit d’interrompre l’accès au site pour maintenance ou cas de force majeure.

7. DROIT APPLICABLE

L’ensemble du site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.